Modèles de documents

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Classification

Classification des ingénieurs et cadres 10 novembre 2020

Lettres et contrats types

Modèles de documents

classification

Classification des employés, techniciens et agents de maîtrise 10 novembre 2020

Lettres et contrats types

Modèles de documents

Renonciation au droit à l’image

Membres

Renonciation au droit à l’image 11 septembre 2020

Lettres et contrats types

Modèles de documents

Réglement intérieur

Membres

Règlement intérieur 11 septembre 2020

Lettres et contrats types

promesse unilatérale de contrat

Promesse unilétale de contrat 10 septembre 2020

Lettres et contrats types

NOTE INFORMANT LE PERSONNEL DES ÉLECTIONS

Membres

Offre de contrat de travail 10 septembre 2020

Lettres et contrats types

Rejoindre la Fédération Cinov

NOTE INFORMANT LE PERSONNEL DES ÉLECTIONS

NOTE INFORMANT LE PERSONNEL DES ÉLECTIONS 10 septembre 2020

Lettres et contrats types

MODÈLE D’INFORMATION DU SALARIE : TRAITEMENT DES DONNEES PERSONNELLES – GESTION DU PERSONNEL ET PAIE

Membres

CHARTE RELATIVE AU DROIT A LA DECONNEXION 10 septembre 2020

Lettres et contrats types

MODÈLE D’INFORMATION DU SALARIE : TRAITEMENT DES DONNEES PERSONNELLES – GESTION DU PERSONNEL ET PAIE

Membres

MODÈLE D’INFORMATION DU SALARIE : TRAITEMENT DES DONNEES PERSONNELLES – GESTION DU PERSONNEL ET PAIE 10 septembre 2020

Lettres et contrats types

CERTIFICAT DE TRAVAIL

Membres

CERTIFICAT DE TRAVAIL 10 septembre 2020

Lettres et contrats types

CONTRAT DE TRAVAIL DE CHANTIER A DUREE INDETERMINEE

Membres

CONTRAT DE TRAVAIL DE CHANTIER A DUREE INDETERMINEE 10 septembre 2020

Lettres et contrats types

CONTRAT DE TRAVAIL A DUREE INDETERMINEE

Membres

CONTRAT DE TRAVAIL A DUREE INDETERMINEE 10 septembre 2020

Lettres et contrats types

CONVENTION INDIVIDUELLE A DUREE INDETERMINEE de forfait-jours

Membres

CONVENTION INDIVIDUELLE A DUREE INDETERMINEE de forfait-jours 10 septembre 2020

Lettres et contrats types

CONTRAT DE TRAVAIL A DUREE DETERMINEE

Membres

CONTRAT DE TRAVAIL A DUREE DETERMINEE 10 septembre 2020

Lettres et contrats types

Avenant au contrat de travail

Membres

Avenant au contrat de travail 10 septembre 2020

Lettres et contrats types

Avenant au contrat de travail

Membres

Avenant au contrat de travail 10 septembre 2020

Lettres et contrats types

Attestation d'emploi

Membres

Attestation d'emploi 10 septembre 2020

Lettres et contrats types

Modèle - Accord d'intéressement d'entreprise

Membres

Modèle - Accord d'intéressement d'entreprise 10 septembre 2020

Lettres et contrats types

Modèle – accord d’entreprise sur le travail de nuit

Membres

Modèle – accord d’entreprise sur le travail de nuit 10 septembre 2020

Lettres et contrats types

Le contrat OPC

Membres

Modèle contrat OPC 10 septembre 2020

Lettres et contrats types

Le CDD à objet défini ou "CDD de mission"

Membres

Le CDD à objet défini ou "CDD de mission" 10 septembre 2020

Lettres et contrats types

Fiches pratiques

Maladie ou Accident : indemnisation

Membres

Maladie ou Accident : indemnisation 10 septembre 2020

Lettres et contrats types

Fiches pratiques

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